Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIADM
Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4265900
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
DIADM de Centre Hospitalier Universitaire d\'Angers

Présentation de la marque DIADM

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par la société Centre Hospitalier Universitaire d'Angers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIADM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société Centre Hospitalier Universitaire d'Angers domicilié(e) 4 RUE LARREY - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 264 900 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST VALORISATION, SAS domicilié(e) Metropolis 2, 14 Rue du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES - France.

La marque DIADM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIADM arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

Centre Hospitalier Universitaire d'Angers a également déposé les autres marques suivantes : FORM ANONS , FORM ACCOMPAGNE


Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, Etablissement public de santé - 4 RUE LARREY - 49100 - ANGERS - France - SIREN 264900036


OUEST VALORISATION, SAS - Metropolis 2, 14 Rue du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandages ; cataplasmes tels que coques en silicone à usage médical ;

Coussinets pour mamelons à usage médical, articles en silicone.